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aichalarebelle

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  1. aichalarebelle

    documentation sur CPC dragage en mer en vue de commercialisa

    aichalarebelle a posté un message dans un sujet dans Réglementation et Normes
    Bonjour, Je souhaite connaitre quel est le CPC des dragages en mer quand ils sont pratiquès dans le but de la commercialisation du sable. Sont ils considèrès comme mines ou carrière en mer? Merci de m'envoyer toute documentation qui peut m'eclairer.