Bonjour à tous,

Les projets sont de plus en plus nombreux et les bureaux d'études ne parviennent pas des fois à faire toute l'étude technique surtout s'ils sont généralistes, pour cela nombreux souhaitent sous traiter leurs projets ou une partie notamment en Afrique puisque c'est beaucoup moins couteux qu'ici en France, mais tous cela doit être encadré juridiquement et techniquement je suppose.

Alors concrètement, si je suis un bureau d'études en France et que je souhaite sous traiter localement ou à l'étranger, quelle est la démarche à suivre et surtout quelles sont les règles (règlementations/législations) ?

Si vous avez déjà sous traiter n'hésitez pas à partager avec nous votre expérience.

bonjour à tous,

les projets sont de plus en plus nombreux et les bureaux d'études ne parviennent pas des fois à faire toute l'étude technique surtout s'ils sont généralistes, pour cela nombreux souhaitent sous traiter leurs projets ou une partie notamment en afrique puisque c'est beaucoup moins couteux qu'ici en france, mais tous cela doit être encadré juridiquement et techniquement je suppose.

Alors concrètement, si je suis un bureau d'études en france et que je souhaite sous traiter localement ou à l'étranger, quelle est la démarche à suivre et surtout quelles sont les règles (règlementations/législations) ?

Si vous avez déjà sous traiter n'hésitez pas à partager avec nous votre expérience.

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Bjr , il n'y a pas plus simple et je vous propose a mon avis la meilleure facon de faire et peut etre la plus simple.

Exple , si vous decrocher un projet en algerie et que vous voulez sous traiter une partie de l'etude localement (algerie) , il vous suffira juste de mettre en place un partenariat avec un bet en algerie ( acte notarie bien sur dans lesquels vous definissez toutes les conditions), une fois le projet termine le partenariat se termine de lui meme. C'est tout

a+

bonjour je me suis lancé en étude en génie civil, en france je suis basé a paris, alors si vous avez des projets a sous traiter n hesiter pas a me contacter.

Bjr , il n'y a pas plus simple et je vous propose a mon avis la meilleure facon de faire et peut etre la plus simple.

Exple , si vous decrocher un projet en algerie et que vous voulez sous traiter une partie de l'etude localement (algerie) , il vous suffira juste de mettre en place un partenariat avec un bet en algerie ( acte notarie bien sur dans lesquels vous definissez toutes les conditions), une fois le projet termine le partenariat se termine de lui meme. C'est tout

a+

Merci KERAZ pour votre intervention,

Le contrat est une sorte de garantie et de protection pour les deux, mais est ce qu'on obligé de le faire point de vue législative ?

bonjour je me suis lancé en étude en génie civil, en france je suis basé a paris, alors si vous avez des projets a sous traiter n hesiter pas a me contacter.

merci nordin pour le moment je n'ai pas encore de projets à sous traiter ^^

Il me parrait que la sous traitance des projets Européens avec des bureaux d'études en Afrique intéresante.

Merci KERAZ pour votre intervention,

Le contrat est une sorte de garantie et de protection pour les deux, mais est ce qu'on obligé de le faire point de vue législative ?

BJR : LE CONTRAT ENTRE LES DEUX PARTIES EST NECESSAIRE , CAR C'EST CE CONTRAT QUI DEVRA JUSTIFIER LES PRESTATIONS DE CHAQUE PARTIE, AUSSI IL JUSTIFIERA LES TRANSFERTS D'ARGENT ENTRE LES DEUX PARTIES (LOCAL ET ETRANGERE , VIS A VIS DE LA BANQUE).

(EXPLE : UN ALGERIEN (INSTALLE EN ALGRIE) FAIT UNE PRESTATION POUR UN EUROPEEN (INSTALLE EN EUROPE) , L'ALGERIEN SERA PAYE EN DINARS, MAIS L'EUROPEEN PAYERA EN EUROS , DONC IL FAUT UN CONTRAT POUR QUE LA BANQUE PUISSE ACCEPTER CE TRANSFERT D'ARGENT).

MAIS IL NE FAUT PAS CROIRE QUE C'EST DIFFICILE A FAIRE.

A+

Pour le cas de "ST" France-Algérie par exemple, il faut signer un contrat pour justifier les paiements, mais en France comment ça se passe si on sous traite localement parce que j'ai des collègues qui souhaitent sous traiter des parties de leurs études dans le futur, pour cela on essaie de voir comment ça se passe pour le faire d'une manière plus ou moins officielle, que ce soit en France ou ailleurs.

Ma mission actuelle consiste à étudier les étapes d'une opération de sous traitance afin de mettre en relation les sous traitants et leurs clients dans un cadre totalement légal.

Vos participations m'aideront dans la compréhension de cette opération :smile:

@nordin: si j'aurai quelque chose je te metterai au courant concernant la ST.

Pour le cas de "ST" France-Algérie par exemple, il faut signer un contrat pour justifier les paiements, mais en France comment ça se passe si on sous traite localement parce que j'ai des collègues qui souhaitent sous traiter des parties de leurs études dans le futur, pour cela on essaie de voir comment ça se passe pour le faire d'une manière plus ou moins officielle, que ce soit en France ou ailleurs.

Ma mission actuelle consiste à étudier les étapes d'une opération de sous traitance afin de mettre en relation les sous traitants et leurs clients dans un cadre totalement légal.

Vos participations m'aideront dans la compréhension de cette opération :smile:

@nordin: si j'aurai quelque chose je te metterai au courant concernant la ST.

.

BJR

A TITRE D'EXEMPLE LE CLIENT PEUT FAIRE UN PETIT CONTRAT DE PRESTATION AVEC SON SOUS TRAITANT (UNE PAGE 21 x29.7) SUFFIT LARGEMENT.

OU SERONT INCLUS

1 - NATURE DE PRESTATION.

2 - DELAIS DE LA PRESTATION.

3 - MONTANT DE LA PRESTATION ET MODALITES DE PAIEMENT.

DE CETTE FACON LE SOUS TRAITANT SERA SUR DE PERCEVOIR SON DU

ET LE CLIENT AURA LA POSSIBILITE DE DECLARER CE MONTANT COMME UNE CHARGE POUR SON ENTREPRISE ( MOINS D'IMPOTS A PAYER).

" J'EN PARLE , PARCEQUE JE L'AI FAIT A MAINTES REPRISES AVEC DES ENTREPRISES AUSSI BIEN LOCAL QU'ETRANGERE (MAIS ELLES SONT INSTALLEES EN ALGERIE).

A+

Bonsoir!

Pour le cas des marchés Publics:

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Ce volet de sous traitance est defini par le code des marchés Publics. il n'est permis de sous traiter qu'une petite partie de l'étude. les conditions et le plus de détails seront établis sur contrat d'études avec le maître d'ouvrage. et il est stipulé que le choix du sous-traitant est obligatoirement et préalablement approuvé par le service contractant.

pour le choix d'un partenaire étranger, chaque pays dispose de sa propre réglementation. je pense qu'il faut consulter un juriste ou un cabinet d'affaire. car le transfert de devises vers l'etranger et généralement lié aux accords bilateraux entre pays ou comme dans le cadre l'OMC .... consulter sur aussi les sites des ministeres de commerce ou finance

à noter aussi que les états n'autorisent pas vers l'étranger les prestations qui peuvent se faire dans le pays, dans un souci de sauvegarder l'emploi.

et comme disait l'Admin, oui il serait tres interressant de lire quelqu'un qui a déjà eu experience.

Bonjour à tous spécialement ceux qui ont décidés de nous rejoindre ^^

Je consultais entre temps l'ouvrage "La sous-traitance dans la construction" la 6éme édition par LE MONITEUR,

dans le peu que j'ai consulté je trouve que la notion de la sous traitance des prestations intelectuelles "les études techniques" n'est pas bien détaillé, a part quelques notions, hors la ST des travaux est très encadré par la loi du 31 Décembre 1975.

D'après ce que j'ai pu constaté, le bureau d'études n'a pas besoin de la permission du maitre de l'ouvrage pour sous traiter une partie d'études, par contre aux architectes qui n'ont pas le droit de sous traiter quoi que ce soit puisque la mission est leur déstiné personnellement.

nous cherchons un Bureau d’Etudes ou un indépendant qui travaille sur le logiciel XSTELL de TEKLA Structure.

Ce logiciel travaille en 3D et nous donne le traçage des profils pour la fabrication.

Nous cherchons un BE qui serait prêt à nous modéliser plusieurs chantiers où nous faisons les études d’EXE avec plans d’ensemble et détails.

La sortie graphique serait faite à Corbas ainsi que les fichiers DSTV compatibles avec les machines à commande nunérique.

nous cherchons un Bureau d’Etudes ou un indépendant qui travaille sur le logiciel XSTELL de TEKLA Structure.

Ce logiciel travaille en 3D et nous donne le traçage des profils pour la fabrication.

Nous cherchons un BE qui serait prêt à nous modéliser plusieurs chantiers où nous faisons les études d’EXE avec plans d’ensemble et détails.

La sortie graphique serait faite à Corbas ainsi que les fichiers DSTV compatibles avec les machines à commande nunérique.

Ce n'est pas vraiment ce genre d'information que nous cherchons mais ça tombe bien quand même : )

Puisque vous êtes là pour la sous traitance vous connaissez surement les règles du jeux.

Pour votre objectif je crois que vous receverez des offres/candidatures de membres compétents pour votre projet.

cordialement