Bonsoir j'ai une question à poser, et bien voila je voudrai savoir si un ingénieur en Génie civil qui travail dans une entreprise étatique peut en même temps avoir son propre bureau d'étude, ou bien peut avoir son agrément, car j'ai vu que dans le dossier d'agrément il faut avoir un certificat de non affiliation, enfi si y'a qqn qui travail et a un BET ça me fera plaisir que qqn m'explique

Mais est que vous avez le choix de faire ou ne pas faire payer la cotisation de l'assurance (CASNOS) ou c'est obligé? et pour un ingenieur agré mais libre (qui n'a pas un BET et travaille avec les BET, prend des projets) est qu'il est obligé de cotiser? 

Bjr a tous et a toutes.

IL ne faut pas se compliquer trop l'existence.

Quand tu as ton agrément , tu peux soit ouvrir ton BET , ou te declarer comme Ingenieur Consultant, Dans les deux cas tu seras consideré comme exercant une activité libérale. 

Conclusion: 

1 - Tu dois avoir un numero d'indentification fiscal qui vous sera donné par les services des impôts de la localité ou vous exercez.

2 - Vous devez avoir bien sur une assurance civil.

3 - Vous devez aussi vous affiliez a la CASNOS ( Vous etes patron de votre activité, donc vous êtes considéré comme non salarie.

 

VOUS ALLEZ DIRE PEUT ETRE POURQUOI TOUT CELA ?

Reponse simple.

Il faut que vous oubliez que l'agrement est juste là pour avoir un "cachet" et tomponner les plans.

Un agrement est un papier officiel qui vous permet d'exercer une activité dans laquelle vous pouvez si vous etes debrouillard soumissionner dans des projets , qui vous permet aussi avec votre numero  d'indentification fiscale de proceder a l'emission de facture en bonne et due forme , d'avoir un compte bancaire ( compte commerecial) , de payer vos impots etc..

Voila a quoi sert un agrement.

Esperons avoir été clair a ce sujet.

A+

Amine.btp merci à vous aussi et mettez nous au courant des info qu'ils vous fournissent au minister, en tout cas ce que j'espère moi autant qu'ingénieur, c'est qu'un jour on aura enfin notre ordre à nous

Merci Amijess pour tout ces éclaircissement, je vais les appeler pour avoir plus des idées sur ça, merci encore.

Et pour ginior, merci aussi pour le conseil, et bien c'est évident de faire ça, et c'est une question de conscience de ne pas vendre les visa aux architectes, c'est notre métier et il faux le respecter!

que dieu nous facilite les choses pour obtenir notre "ordre", et que ce jour soit proche.

Cher collègues bonjour

 

ayant été dans le même cas que vous ressemant je vous fait profiter de mon expérience personnelle

 

1- Pour la demande d’agrément il demande des information sur le situation par rapport au service national et sur certaine discutions on dit que c'est obligatoire mais on faite c'est faut j'ai eu mon agrément et je suis toujours en fraude vis a vis du service national donc pas de panique.

 

2- Une fois le dossier déposer, étudier et valider on vous appel pour retirer votre agrément, vous devez fournir quelque document (je me rappel plus de tout), en occurrence une assurance personnelle professionnelle qui peut être faite chez n'importe quels assureur national pour 3 a 4000 DA et un certificat de travail, pour ce dernier c'est un abus de langage car on Algérie il n'y a pas de différence entre le certificat et l’attestation donc faut une attestation de travail simplement (pas question de quitter son post ou autre chose) j'ai eu mon agrément alors que je travaillez et je travail encore dans un bureau d’étude.

 

3- Pour exercer l’activité d’ingénieur dans la légalité il faut juste faire une déclaration de début d’activité au prés de la CASNOS (rien n’empêche d’être affilier a la CNAS en tant que salarier et a la CASNOS en même temps), la déclaration se fait avec une copie de l'agrement

 

J’espère que mon intervention pourra servir a tout le monde, et si je  peut me permettre un conseil a ceux qui doute et qui se dise non c'est impossible, en Algérie il faut "TEZDEM" et être persévérant et ne pas entendre les ragots des gens tout est simple faut juste avoir confiance en soi et EL HAMDOU LILAH

 

Salutations  

bonjour,

 

salam  alikom mes freres bon moi je ss un ingénieur GC option CCI promotion 2014 actuellement je travaille dans un bureau détude depuis la 01/07/2014 sachant que je ss affilier en service dassurence e ce que je peut bénéfise au agrément de GC je vx une explication bien détaillé lah yahfadkom salam alikom 

salam alaykom

je suis ingénieur en génie civil j' ai travaillée pendant 3 ans dans un bureau d’étude privée ,

pour le moment  je ne travaille pas et je veux profiter de demander l’agrément ,ma question est ce que la demande peut me gêner au niveau de la déclaration de  CASNOS lorsqu' une société voudra me déclarer( si je trouverai un nouveau poste) 

2-est ce que l'ingenieur devras maitraiser l'étude et le dessin pour faire la demande d'agrement

-c'est quoi le procédure après  le pose de dossier est qu 'il y a une commission 

- j'aimerai savoir comment se déroule la commission ? et quelles sont les questions qui peuvent se poser?
 

et marci d'avance.

Le 16/07/2013 à 11:42, picasso a dit :

Cher collègues bonjour

 

ayant été dans le même cas que vous ressemant je vous fait profiter de mon expérience personnelle

 

1- Pour la demande d’agrément il demande des information sur le situation par rapport au service national et sur certaine discutions on dit que c'est obligatoire mais on faite c'est faut j'ai eu mon agrément et je suis toujours en fraude vis a vis du service national donc pas de panique.

 

2- Une fois le dossier déposer, étudier et valider on vous appel pour retirer votre agrément, vous devez fournir quelque document (je me rappel plus de tout), en occurrence une assurance personnelle professionnelle qui peut être faite chez n'importe quels assureur national pour 3 a 4000 DA et un certificat de travail, pour ce dernier c'est un abus de langage car on Algérie il n'y a pas de différence entre le certificat et l’attestation donc faut une attestation de travail simplement (pas question de quitter son post ou autre chose) j'ai eu mon agrément alors que je travaillez et je travail encore dans un bureau d’étude.

 

3- Pour exercer l’activité d’ingénieur dans la légalité il faut juste faire une déclaration de début d’activité au prés de la CASNOS (rien n’empêche d’être affilier a la CNAS en tant que salarier et a la CASNOS en même temps), la déclaration se fait avec une copie de l'agrement

 

J’espère que mon intervention pourra servir a tout le monde, et si je  peut me permettre un conseil a ceux qui doute et qui se dise non c'est impossible, en Algérie il faut "TEZDEM" et être persévérant et ne pas entendre les ragots des gens tout est simple faut juste avoir confiance en soi et EL HAMDOU LILAH

 

Salutations  

Svp j'ai besoin d'aide je suis complètement perdue 

Je veux savoir comment faire vis a vis les projets du BET dans le quel je travail 

Es ce que en plus de mon salaire j'aurai un pourcentage du projet ou quoi !!!! 

Bonjour 

Svp je voulez vous demandé si c'est possible de déposé sa demande d'agrément seulement avec une attestation de réussite provisoire au lieu du diplôme ?