Bonsoir j'ai une question à poser, et bien voila je voudrai savoir si un ingénieur en Génie civil qui travail dans une entreprise étatique peut en même temps avoir son propre bureau d'étude, ou bien peut avoir son agrément, car j'ai vu que dans le dossier d'agrément il faut avoir un certificat de non affiliation, enfi si y'a qqn qui travail et a un BET ça me fera plaisir que qqn m'explique

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Assalamou alaikoum.

salut à tous.

administration, membres du forum.

en réponse à votre question.

je te conseille pas à la démission, qu'aprés avoir l'accord du service agrément, la ou dans ce cas , ils vous demendent un certificat de travail (mensionné la date de votre démission).

donc , vous mettez dans le dossier toutes les pieces demandées sauf le certificat.

meme dans le formulaire, il est de préference citer bien votre experience professionnelle en déclarant que vous etes encore travaillé.

cordiallement

Assalamou alaikoum.

salut à tous.

administration, membres du forum.

en réponse à votre question.

je te conseille pas à la démission, qu'aprés avoir l'accord du service agrément, la ou dans ce cas , ils vous demendent un certificat de travail (mensionné la date de votre démission).

donc , vous mettez dans le dossier toutes les pieces demandées sauf le certificat.

meme dans le formulaire, il est de préference citer bien votre experience professionnelle en déclarant que vous etes encore travaillé.

cordiallement

 

 

Bonsoir j'ai une question à poser, et bien voila je voudrai savoir si un ingénieur en Génie civil qui travail dans une entreprise étatique peut en même temps avoir son propre bureau d'étude, ou bien peut avoir son agrément, car j'ai vu que dans le dossier d'agrément il faut avoir un certificat de non affiliation, enfi si y'a qqn qui travail et a un BET ça me fera plaisir que qqn m'explique

 je connais des enseignant qui travaille et qui ont leur bureau d'etude , moi aussi je viens pas a comprendre ceci ! je pense que tu peux creer le bureau au nom de quelqu'un '' ton frere , ta femme , ton pére .... ect avec ton diplome " c'est mon soucis je cherche des explication comme toi

Bonsoir

Bon, concernant les enseignants qui ont des BET oui ils ont le droit de faire les deux comme les prof médecin ils peuvent avoir leurs propre cabinets  médicales ou clinique, les profs de droits peuvent aussi avoir des bureaux d'avocats.

Mais il reste une question, pour un ingénieur qui a son agrément est ce qu'il sera assuré dans les projets dont il fait leurs études? c-a-d est qu'il sera affilié à la CASNOS ou non?

Azul;

Non vous n’avez pas le droit de faire les deux au même temps, il faut choisir, je leur ai posé la question au ministère, et le monsieur m’a dit que je devais démissionner et ne plus être affilié.

Pour un ingénieur qui a un BET ou bien qui travaille avec son agrément il doit s'assurer lui même dans la case des personnes non salarié et payé le cotisations ou je ne sais quoi car quand je suis allée récupérer mon agrément j'ai demandé cela à un femme qui traville au ministère et c'est ce qu'elle m'a dit

Bonsoir

Bon, concernant les enseignants qui ont des BET oui ils ont le droit de faire les deux comme les prof médecin ils peuvent avoir leurs propre cabinets  médicales ou clinique, les profs de droits peuvent aussi avoir des bureaux d'avocats.

Mais il reste une question, pour un ingénieur qui a son agrément est ce qu'il sera assuré dans les projets dont il fait leurs études? c-a-d est qu'il sera affilié à la CASNOS ou non?

Pour un ingénieur qui a un BET ou bien qui travaille avec son agrément il doit s'assurer lui même dans la case des personnes non salarié et payé le cotisations ou je ne sais quoi car quand je suis allée récupérer mon agrément j'ai demandé cela à un femme qui travaille au ministère et c'est ce qu'elle m'a dit

 

Mais est que vous avez le choix de faire ou ne pas faire payer la cotisation de l'assurance (CASNOS) ou c'est obligé? et pour un ingenieur agré mais libre (qui n'a pas un BET et travaille avec les BET, prend des projets) est qu'il est obligé de cotiser? 

et bien justement c'est ce que j'ai demandé à la dame, elle m'a dit vous êtes obligée car le jour ou vous devez renouveler votre agrément il va vous falloire déposer la mise à jour de la CASNOS, donc on se trouve dans l'obligation de le faire, car elle m'a dit même si vous n'aurai pas un BET et vous travailler avec votre agrément il faut le faire, c'est tout ce qu'elle m'a dit , mais moi perso je me demande si on ne le fait pas comment on peut renouvler alors notre agrément!bref en tout cas il vaut mieux se déplacer ou les appeller pour avoir plus d'information, si vous voulez je vous passe leur numéro, celui du service d'agrément ou bien si vous êtes d'aler c'est a belcourt tout pres de la station du métro c'est une annexe au ministère et c'est ou se trouve le service d'agrément

Mais est que vous avez le choix de faire ou ne pas faire payer la cotisation de l'assurance (CASNOS) ou c'est obligé? et pour un ingenieur agré mais libre (qui n'a pas un BET et travaille avec les BET, prend des projets) est qu'il est obligé de cotiser? 

• Vous êtes obligé d'avoir un contrat d'assurance au titre de la responsabilité civile et surtout une attestation de mise a jour casnos, plus un certificat d'existence (Impôts). Ces documents prouvent que vous exercez dans la légalité. N'oubliez surtout pas que vos calculs et conceptions de structure doivent être conformes à la réglementation en vigueur. Si votre agrément est là pour vendre des visas seulement aux architectes vous finirez un jour en prison,

Merci Amijess pour tout ces éclaircissement, je vais les appeler pour avoir plus des idées sur ça, merci encore.

Et pour ginior, merci aussi pour le conseil, et bien c'est évident de faire ça, et c'est une question de conscience de ne pas vendre les visa aux architectes, c'est notre métier et il faux le respecter!