Bonjour,

 

Nous avons ajouté plusieurs articles et annulé plusieurs 
donc pour payer l'entreprise les articles hors bordereau, on doit faire un avenant 

qu'est ce que cet avenant doit contenir ? Merci
Cordialement

bonjour,

je ne sais pas ce que prévoit la réglementation marocaine mais ça doit être similaire à la réglementation algérienne.

passer un avenant ou pas dépend du pourcentage d'augmentation ou de diminution des travaux.

en tout état de cause il faudra faire la différence entre les travaux dits "complémentaires" qui ont été définis dans le marché et dont le prix est connu, et les travaux supplémentaires qui sont des travaux non prévus au contrat initial et qu'il faudra définir et pour lesquels les prix seront négociés et arrêtes.

pour ce qui est des travaux complémentaires il faudra faire un tableau des travaux en plus et en moins dans lequel les différents postes qui ont subi des modifications en matière de volume de travaux seront repris avec une colonne qtes prévue au marché, u,e colonne qtés réalisées, une colonne différence, une colonne pris unitaire et enfin une colonne montant du poste en plus ou en moins.

la somme des montant des travaux en plus diminuée de la somme des  travaux en moins te donnera le montant de l'avenant en plus ou en moins.

pour ce qui est des travaux non prévus au marché.

il faudra présenter un bordereau des prix unitaires basé sur un PV de négociation des prix ainsi qu'un DQE de l'ensembles des travaux réalisés ou prévus (s'ils peuvent être quantifiés avec assez  de précision).

pour ce qui est du contenu de l'avenant proprement dit il y aura un certain nombre d'articles.

1-objet de l'avenant

2-montant de l'avenant ( somme algébrique des montants des travaux en + ou en - et des travaux supplémentaires.

3-nouveau montant du marché : montant du marché initial +/- montant de l'avenant

4-clauses concernant les autres articles du marché:Toutes les autres clauses du marché demeurent et restent inchangées.