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Bonjour chère communauté, j'espère que tout le monde se porte bien.
Je me demandais si quelqu'un dispose d'un document, information ou autre qui stipule les conditions suffisantes dans un bâtiment (hauteur, zone, type de sol...) pour être dispensé de l'étude sismique, je ne vise pas les dispositions sismiques, elles doivent être respectées dans tous les cas, mais la vérification à titre d'exemple des déplacements, du renversement ...
Merci d'avance.