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comment_123006

Bonsoir,

désolé, je n'ai pas de modèle mais je te donne un canevas.

un avenant de ce genre se réduit à quelques articles. ( 6 à 7)

Article 01 : Objet de l'avenant 

Le présent avenant a pour objet de définir les travaux en plus et les travaux en moins dans le cadre du marché conformément au tableau des travaux en plus et travaux en moins ci-joint

Article 02 :Travaux supplémentaires

ils sont définis dans le cadre du tableau des travaux en plus et travaux en moins ci-joint

Article 03:Travaux complémentaires 

ils sont définis dans le cadre du bordereau des prix unitaires et du détail quantitatif et estimatif joint

Article 04 : montant de l'avenant.

le montant de l'avenant s'élève à la somme de;

montant en plus : xxxxxx (01)

Montant en moins : yyyyy ( 02)

travaux complémentaires :zzzz (03)

Total : (01)+(03)- (02) = en chiffres 

soit  en lettres

Article 05 : nouveau montant du marché :

le nouveau montant du marché s'élève à

Montant initial du marché: A  

montant de l'avenant N°01 :B 

montant de l'avenant N°02 :C

montant de l'avenant N°03 : D

Montant du présent avenant: E

Total : en chiffres (  A+B+C+D+E)

Soit ; en lettres  

Il est évident que les montant  B,C, D, ne sont à mentionner que si des avenants ont déjà été passés.

Article 06 : Autres clauses du marché

Les autres clauses du marché restent et demeurent inchangées.

en plus de ces clauses on trouvera dans l'avenant un tableau dit des travaux en plus et en moins.il fait ressortir l'ensemble des quantités en plus ou en moins par rapport aux quantités du marché. ce tableau comporte le prix unitaire de chaque ouvrage élémentaire  ce qui donne les montants en plus et en moins. la différence entre les montants en plus et les montant en moins fait ressortir  le montant en plus ou en moins.

pour les travaux complémentaires ( travaux non prévus au marché)  il y aura:

un bordereau des prix unitaires ( prix négociés et arrêtes conformément à un PV de négociation).

Un détail quantitatif et estimatif avec les prix du bordereau sus-cité et les quantités de travaux complémentaires.

 

J'espère que ce petit laïus t'aidera  établir ton avenant.

A+

 

 

  • 2 years later...
comment_144664

bonjour,

il n(y a pas une date e l'entreprise et une date du maître de l'ouvrage.

le délai est défini dans le contrat et débute au lendemain de la notification du marché et de l'ODS de commencement des travaux.

OuAllahou Alam

A+

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