salam

mes anis j'ai besoin de votre aide, je travail dans un bureau d'étude je suis débutant et j'ai besoin de type d'avenant en français et merci d'avance :mrgreen:

merci pour la doc

bonjour,

 

MERCI ET IL YA PLUSIEURES MODEL 

COMME

AVENANT DES TRAVAUX EN PLUS

AVENANT DES TRAVAUX EN MOINS

AVENANT DES DELAIS DE REALISATION 

AVENANT CHANGEMENT DOMICILIATION BANQUAIRE 

 

chaque modifiquation au niveau marche ou contrat il faut preparer un avenant 

bonjour,

c'est pour quelle objectif votre avenant ?

pour un marché etude ou realisation? delais ou autre clause du contrat, précision svp

n'oublie surtout pas que le pourcentage de l'avenant ne dépasse en aucun cas les 20% du montant du marché

l'avenant est régi par le code des marchés publics.

en Algerie ce code existe sous forme de décret présidentiel. il a été plusieurs fois modifié pour tenir compte des différents changements politiques et économiques.- 

donc il faut se référer au dernier code en vigueur et aux textes le modifiant.

en tout été de cause l'avenant  est nécessaire chaque fois qu'il y a un changement dans le marché de base.-changement dans la nature des travaux -changement dans la consistance des travaux- changement de diverses clauses)

l'avenant  peut être avec ou sans incidence financière. ( lorsqu'il s'agit d changer des clauses sans rapport avec le montant du marché. changement de domiciliation financière -d'adresse du cocontractant- etc

A+